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Traité de droit civil

Le Centre Paul-André CrépeauÌýa lancé sa collectionÌýTraité de droit civilÌýau lendemain de la présentation, à l'Assemblée Nationale du Québec (20 juin 1978)Ìýdu Projet de Code civilÌý[1], en vue de promouvoir l'épanouissement et le rayonnement du droit civil québécois. Collection dirigée par le professeur Paul-André Crépeau, les Traités de droit civilÌýréunissentÌýdes juristes et des chercheurs afin de constituer un corps de doctrine exposant de manière systématique et approfondie les grandes institutions du droit civil.

Grâce à cette collection, plusieurs spécialistes et experts ont pu exposer l'état du droit civil québécois à un moment qui fut marqué par un nombre important de réformes législatives et de mouvements jurisprudentiels. Aujourd'hui, la collectionÌýTraités de droit civilÌýdemeure l'un des lieux vivants d'expression de la doctrine au Québec. Les derniers titres parus sous cette collection portent sur des sujets aussi variés queÌýle louage, les successions, le droit international privé, la responsabilité civile du notaire et l'administration du bien d'autrui.ÌýD’autres volumes du Traité sont en préparation concernant le droit des sûretés, de la famille, des biens, de la publicité des droits et de l'histoire du droit privé québécois.

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[1] «ÌýProjet de Code civilÌý»ÌýdansÌýRapport sur le Code civil, 2 vol, Québec, Éditeur officiel du Québec, 1978 -ÌývolÌý1 Projet de Code civil.

Codification du droit civil

Édition historique et critique du Code civil 1866-1980 etÌýSupplément 1980-1983

Remontant le cours de l'histoire législative de chacun des articles duÌýCode civil du Bas-CanadaÌýdepuis la codification de 1866, une équipe de chercheurs du Centre a produit, au début des années 1980, uneÌýÉdition historique et critique du Code civil. Celle-ci retrace l’évolution des dispositions législatives en mettant côte à côte les différentes versions édictées par le législateur, depuis le 1er août 1866 jusqu’en 1980. En outre, le texte est enrichi de plusieurs observations relatives aux difficultés d’ application ou d’interprétation des dispositions du Code.

Les réactions suscitées par cette publication ont montré qu’il s’agissait d’un instrument indispensable pour toute recherche critique sur l’histoire législative duÌýCode civil du Bas-Canada. Elles ont également montré l’utilité de poursuivre l’oeuvre, par la publication d’un supplément cumulatif couvrant la période du 1er juillet 1980 au 30 juin 1983 et comprenant, notamment, les importantes modifications résultant de l’ adoption du Livre II duÌýCode civil du QuébecÌýportant sur le droit de la famille. À ce jour, aucun supplément n’a été préparé afin de couvrir la période entre le 30 juin 1983 et le 1er janvier 1994.

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Édition critique du Code civil du Québec

Produite sous la direction de Nicholas Kasirer et de Jean-Maurice Brisson, l'Édition critique du Code civil du QuébecÌýs'inscrit dans le prolongement de l'Édition critique et historique du Code civil du Bas Canada. Cette édition bilingue duÌýCode civil du QuébecÌýtrouve sa principale raison d’être dans le sentiment que les deux registres dans lesquels le droit commun du droit privé du Québec est exprimé sont indissociables. En cela, elle repose sur la conviction que le bilinguisme en droit civil est un trait distinctif du droit québécois qui mérite d’être valorisé.

Sur un plan plus pratique, l’utilité première de cette édition critique réside dans le fait que, pour chacune des dispositions du Code, elle signale le cas échéant les divergences de fond et de forme qui opposent les textes français et anglais. Enfin, l’édition est, d’année en année, enrichie d’Annexes visant à guider les usagers dans l’application et l’interprétation du droit civil québécois.

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