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Documents justificatifs

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Autorisations

  • Les documents d’origine numérique (ou électronique) sont des documents officiels
  • Il est permis de remplacer la version originale d’un document par une copie numérisée (une version électronique). Le cas échéant, la copie numérisée a valeur officielle

Consultez la page web politiques et règlements de l'Université, plus particulièrement les documents intitulés Dossier numérique comme dossier officiel (en anglais) et Version électronique en tant que document officiel, substitution de

Responsabilités liées à la conservation des documents justificatifs

Conservation des documents justificatifs (en anglais)

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