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Harcèlement & Discrimination

Harcèlement et discrimination

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Si vous envisagez de déposer un signalement dans le cadre de la Politique sur le harcèlement et la discrimination de ¿´Æ¬ÊÓƵ, nous vous encourageons d’abord à Demander une consultation afin de poser des questions, de comprendre les processus offerts (médiation/enquête) et de prendre connaissance de vos droits, des services de soutien offerts et des ressources connexes. ÌýÌý

Tous les membres de la communauté universitaire ont le droit de travailler et d’apprendre dans un environnement exempt de harcèlement et de discrimination. L’Université s’est engagée à favoriser l’établissement d’une communauté fondée sur la dignité fondamentale et la valeur de chacun de ses membres et d’un environnement dans lequel tous les membres de l’Université peuvent s’épanouir.


Qu’est-ce que le harcèlement ?Ìý

Le harcèlement psychologique n’est pas toujours évident, et les incidents individuels peuvent ne pas sembler importants jusqu’à ce qu’ils soient évalués de manière cumulative. La définition du harcèlement comporte cinq éléments:

  1. une conduite vexatoire;Ìý
  2. qui se manifeste par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés;*
  3. qui sont hostiles ou non désirés;Ìý
  4. qui portent atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique d’un·e membre de la communauté universitaire;Ìý
  5. et qui le placent dans un milieu néfaste.Ìý

* Dans le contexte de l’emploi, un seul incident grave peut constituer du harcèlement.

Définition de la politiqueÌý

Selon l’article 1.5 de la Politique sur le harcèlement et la discrimination de ¿´Æ¬ÊÓƵ, le harcèlement s’entend de « toute conduite vexatoire d’un membre de la communauté universitaire envers un autre membre de la communauté universitaire, se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes hostiles ou non désirés répétés qui portent atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du membre de la communauté universitaire et qui le placent dans un environnement néfaste. Dans le cadre des relations d’emploi, une seule conduite grave qui produit un effet nocif continu pour une telle personne pourra également être considérée comme étant du harcèlement ».Ìý


Qu’est-ce que la discrimination ?

La discrimination peut prendre de nombreuses formes et être subtile. Elle peut également avoir lieu sans intention de causer un préjudice. La définition de la discrimination comporte trois éléments:

  1. tout acte, toute conduite ou toute décision,Ìý
  2. fondés sur tout motif de discrimination interdit (p. ex. la race, le sexe, l’origine nationale, le handicap, la religion),
  3. qui entraîne l’exclusion ou la préférence d’une personne ou d’un groupe au sein de la communauté universitaire.Ìý

La Politique sur le harcèlement et la discrimination de ¿´Æ¬ÊÓƵ comprend les actes posés par tout membre de la communauté universitaire ainsi que les pratiques et politiques institutionnelles générales de l’Université.

Définition de la politiqueÌý

Selon l’article 1.4 de la Politique sur le harcèlement et la discrimination de ¿´Æ¬ÊÓƵ, la discrimination s’entend de la « discrimination interdite par la loi et comprend tout acte, toute conduite ou toute décision fondés sur la race, la couleur, le sexe, l’identité ou l’expression de genre, la grossesse, le statut familial, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge (sauf dans la mesure prévue par la loi), la religion, l’opinion politique, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation de tout moyen pour pallier ce handicap, qui entraîne l’exclusion ou la préférence d’une personne ou d’un groupe au sein de la communauté universitaire. Cela comprend les actes posés par tout·e membre de la communauté universitaire ainsi que les pratiques et politiques institutionnelles générales de l’Université ».Ìý

La Politique sur le harcèlement et la discrimination de ¿´Æ¬ÊÓƵ comprend les actes posés par tout·e membre de la communauté universitaire ainsi que les pratiques et politiques institutionnelles générales de l’Université.Ìý

Déposer un signalementÌý

Processus de médiationÌý

Processus d’enquête

Ressources supplémentaires

Demander une consultationÌý

Pour nous joindreÌý

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