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Le Secrétariat

Le Secrétariat — Mandat

Le Secrétariat est le bureau de gouvernance de l'Université. À ce titre, il a sous sa responsabilité le Conseil des gouverneurs et le Sénat, ainsi que leurs comités. Le Secrétariat est aussi :

  • le bureau impartial chargé des élections menées dans l'ensemble de l'Université, de la résolution des différends touchant le corps professoral (griefs, appels), de la résolution des différends touchant les étudiants (griefs, appels), de l'administration du processus d'octroi de la permanence, de l'administration du processus de promotion au rang de professeur titulaire, des comités consultatifs supérieurs (comités chargés de désigner les doyens, les vice-principaux, le vice-principal exécutif, le principal, le chancelier);

  • l'entité chargée des demandes d'accès à l'information (en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels);

  • l'entité chargée de l'administration du processus relatif à la Politique de divulgation sécuritaire de l'Université (« politique de dénonciation »);

  • le siège social de l'Institution royale pour l'avancement des sciences et de l'Université ¿´Æ¬ÊÓƵ, et le bureau de gouvernance de l'Université, duquel relèvent le Conseil des gouverneurs et le Sénat, ainsi que leurs comités;

  • l'instance principale chargée des questions de cérémonial et de protocole, et notamment des collations de grades, des armoiries et de la « signature » de ¿´Æ¬ÊÓƵ, des lettres de créance, du sceau de l'Université et de l'examen des demandes de reproduction des armoiries et de la « signature » de ¿´Æ¬ÊÓƵ;

  • chargé de la surveillance des fonds de renseignements de l'institution et de la filière de présentation des rapports destinés aux .

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