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Comité exécutif

Membres

Membre (Au 12 DECEMBRE 2024)

Fin du mandat

Maryse Bertrand, présidente, membre d’office

Ěý

Pr Deep Saini, recteur et vice-chancelier, membre d’office

Ěý

Fred Headon

[30 juin 2025]

Pierre Matuszewski, vice-président

[30 juin 2026]

Diletta Prando

[30 juin 2026]

Maarika Paul

[30 juin 2028]

Adrienne Piggott

[30 juin 2025]

Jonathan Sigler

[30 juin 2027]

Pre Petra Rohrbach

[30 juin 2026]

Satish Kumar Tumulu

[30 mai 2025]

Pre Edith Zorychta

[30 juin 2025]

Gestionnaire principal

Professeur Deep Saini, recteur et vice-chancelier, membre d’office

Calendrier des réunions


Mandat du Comité exécutif

1. Dispositions habilitantes

1.1 Le ComitĂ© exĂ©cutif (le «ĚýComitĂ©Ěý») est constituĂ© sous l’égide du Conseil des gouverneurs (le «ĚýConseilĚý») de l’UniversitĂ© ż´Ć¬ĘÓƵ (l’«ĚýUniversitĂ©Ěý») conformĂ©ment aux Statuts de l’UniversitĂ© ż´Ć¬ĘÓƵ (les «ĚýStatutsĚý»), et est tenu de rendre compte au Conseil. Il fonctionne conformĂ©ment aux Statuts, au prĂ©sent mandat et au règlement des comitĂ©s du Conseil des gouverneurs de l’UniversitĂ© ż´Ć¬ĘÓƵ (le «ĚýRèglementĚý»). En cas de conflit entre le prĂ©sent mandat et les Statuts, les Statuts ont prĂ©sĂ©ance. ConformĂ©ment au Règlement, les rĂ©unions des comitĂ©s du Conseil se tiennent Ă  huis clos, mais le ComitĂ© exĂ©cutif peut dĂ©cider de tenir une rĂ©union ou une partie d’une rĂ©union en sĂ©ance ouverte.

2. Composition

2.1 À l’exception des nominations du (de la) président(e) du Conseil et du (de la) recteur(-trice), les nominations au Comité sont approuvées par le Conseil, normalement sur recommandation du Comité de nomination, de gouvernance et d’éthique.

2.2 ConformĂ©ment aux dispositions pertinentes des Statuts, le ComitĂ© se compose au maximum de dix membres votants et d’un(e) Ă©tudiant(e), choisi(e) parmi les membres Ă©tudiants ou les observateurs du Conseil des gouverneurs, qui a voix aux dĂ©libĂ©rations, mais n’a pas droit de vote. Les membres votants doivent ĂŞtre membres du Conseil, sĂ©lectionnĂ©s, comme indiquĂ© ci-dessous, parmi les catĂ©gories suivantes de membres du ConseilĚý:

  • quatre membres choisis parmiĚý:

    • les membres Ă  titre personnel du Conseil des gouverneurs;

    • les membres du Conseil des gouverneurs Ă©lus par les membres de l’Association des diplĂ´mĂ©es et diplĂ´mĂ©s;

  • deux membres choisis parmi les membres du Conseil Ă©lus par le ł§Ă©˛Ô˛ąłŮ et par le personnel enseignant;

  • un membre choisi parmi les membres du Conseil Ă©lus par le personnel administratif et de soutien;

  • le (la) prĂ©sident(e) du Conseil;

  • un(e) des vice-prĂ©sident(e)s du Conseil;

  • le (la) recteur(-trice).

2.3 Le (La) président(e) du Conseil est le (la) président(e) du Comité exécutif, et l’un(e) des vice-président(e)s du Conseil est nommé(e) vice-président(e) du Comité par le Conseil.

2.4 Le (La) président(e) est également gestionnaire principal(e) du Comité.

2.5 Le (La) secrétaire général(e) ou son (sa) délégué(e) fait office de secrétaire et de conseiller(-ère) en gouvernance auprès du Comité.

2.6 S’il y a lieu, afin de faciliter les travaux du Comité, le (la) président(e) du Comité, le (la) gestionnaire principal(e) ou le (la) secrétaire peuvent inviter des membres du personnel de l’Université à participer, à titre de personnes-ressources, à des aspects précis de la discussion.

3. Attributions du Comité

3.1 En vertu des Statuts, le ComitĂ© exerce tous les pouvoirs confĂ©rĂ©s au Conseil entre les rĂ©unions ordinaires du Conseil, Ă  l’exception des pouvoirs suivantsĚý:

  • modifier ou abroger l’un ou l’ensemble des Statuts;

  • nommer un(e) chancelier(-lière);

  • nommer un(e) recteur(-trice);

  • congĂ©dier un membre du corps enseignant ou un membre de la haute direction.

3.1.1 Sans limiter la gĂ©nĂ©ralitĂ© de ce qui prĂ©cède, le ComitĂ© peutĚý:

  • approuver le budget de fonctionnement ou les Ă©tats financiers de l’UniversitĂ©, seulement dans des circonstances exceptionnelles;

  • examiner et approuver la nomination d’un membre Ă  titre personnel du Conseil, seulement dans des circonstances exceptionnelles;

  • examiner les questions relatives aux ressources humaines pour le personnel enseignant qui lui sont soumises par le ComitĂ© des ressources humaines, le (la) recteur(-trice) ou le (la) provost;

  • examiner toute autre question soumise au Conseil des gouverneurs par un comitĂ© du Conseil, le (la) recteur(-trice), le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux Ă©tudes, un(e) vice-recteur(-trice), le (la) secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral(e) ou un organisme qui ne relève pas de l’UniversitĂ©;

  • approuver au nom du Conseil la rĂ©solution annuelle d’emprunt demandĂ©e par Financement-QuĂ©bec ou tout autre organisme gouvernemental Ă©quivalent.

3.2 En outre, le Comité aide le Conseil des gouverneurs à s’acquitter de ses responsabilités en matière de gouvernance en servant de forum de discussion sur les objectifs institutionnels relatifs aux efforts d’avancement de l’Université, aux affaires publiques, aux relations externes et aux communications stratégiques.

3.2.1 Sans limiter la gĂ©nĂ©ralitĂ© de ce qui prĂ©cède, le ComitĂ©Ěý:

  • examine les stratĂ©gies et les plans de l’UniversitĂ© concernant des questions telles que l’engagement communautaire, la mobilisation des parties prenantes, les relations avec le gouvernement et le public et, au moins une fois par annĂ©e, il reçoit des rapports sur ces questions;

  • examine l’incidence de ces stratĂ©gies et de ces plans sur la rĂ©putation de l’UniversitĂ©, Ă  l’aide d’indicateurs de rendement clĂ©s prĂ©cis;

  • demande, reçoit et examine des rapports pĂ©riodiques et spĂ©ciaux sur des questions susceptibles de prĂ©senter un risque important pour l’image de marque et la rĂ©putation de l’UniversitĂ©;

  • demande et reçoit des rapports sur les activitĂ©s philanthropiques de l’UniversitĂ©;

  • examine toute question soulevĂ©e par le Conseil des gouverneurs, le (la) recteur(-trice) ou un(e) vice-recteur(-trice) et ayant trait aux communications et aux relations externes ou Ă  l’avancement universitaire.

4. Dispositions générales

  1. Le Comité exécutif se réunit régulièrement, généralement pendant les mois où le Conseil des gouverneurs ne se réunit pas, ou entre les réunions ordinaires du Conseil, selon les besoins. Le Comité dispose d’un calendrier des travaux, tenu par le (la) secrétaire général(e) ou son (sa) délégué(e), et s’assure ainsi que l’ordre du jour de chaque réunion porte sur les responsabilités énoncées dans le présent mandat.

  2. Conformément aux dispositions pertinentes des Statuts, le Comité présente à chaque réunion ordinaire du Conseil un rapport sur toutes les questions qu’il a traitées depuis la réunion ordinaire précédente du Conseil.

  3. Le Comité réexamine son mandat au moins une fois tous les cinq ans, et en recommande toute modification au Comité de nomination, de gouvernance et d’éthique du Conseil.


Dernière révision
Conseil des gouverneursĚý: 31 aoĂ»t 2023

Modifications précédentes
Conseil des gouverneursĚý: 27 septembre 2012
ComitĂ© exĂ©cutifĚý: 24 septembre 2007
Conseil des gouverneursĚý: 21 avril 2016
ComitĂ© exĂ©cutifĚý: 16 juin 2022

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