Membres

Gestionnaire principal

Professeur Deep Saini, recteur et vice-chancelier, membre d鈥檕ffice

Calendrier des r茅unions

Mandat du Comit茅 ex茅cutif

1. Dispositions habilitantes

1.1 Le Comit茅 ex茅cutif (le 芦 Comit茅 禄) est constitu茅 sous l鈥櫭ゞide du Conseil des gouverneurs (le 芦 Conseil 禄) de l鈥橴niversit茅 看片视频 (l鈥櫬� Universit茅 禄) conform茅ment aux Statuts de l鈥橴niversit茅 看片视频 (les 芦 Statuts 禄), et est tenu de rendre compte au Conseil. Il fonctionne conform茅ment aux Statuts, au pr茅sent mandat et au r猫glement des comit茅s du Conseil des gouverneurs de l鈥橴niversit茅 看片视频 (le 芦 R猫glement 禄). En cas de conflit entre le pr茅sent mandat et les Statuts, les Statuts ont pr茅s茅ance. Conform茅ment au R猫glement, les r茅unions des comit茅s du Conseil se tiennent 脿 huis clos, mais le Comit茅 ex茅cutif peut d茅cider de tenir une r茅union ou une partie d鈥檜ne r茅union en s茅ance ouverte.

2. Composition

2.1 脌 l鈥檈xception des nominations du (de la) pr茅sident(e) du Conseil et du (de la) recteur(-trice), les nominations au Comit茅 sont approuv茅es par le Conseil, normalement sur recommandation du Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique.

2.2 Conform茅ment aux dispositions pertinentes des Statuts, le Comit茅 se compose au maximum de dix membres votants et d鈥檜n(e) 茅tudiant(e), choisi(e) parmi les membres 茅tudiants ou les observateurs du Conseil des gouverneurs, qui a voix aux d茅lib茅rations, mais n鈥檃 pas droit de vote. Les membres votants doivent 锚tre membres du Conseil, s茅lectionn茅s, comme indiqu茅 ci-dessous, parmi les cat茅gories suivantes de membres du Conseil :

• quatre membres choisis parmi :
  • les membres 脿 titre personnel du Conseil des gouverneurs;
  • les membres du Conseil des gouverneurs 茅lus par les membres de l鈥橝ssociation des dipl么m茅es et dipl么m茅s;
• deux membres choisis parmi les membres du Conseil 茅lus par le S茅nat et par le personnel enseignant;
• un membre choisi parmi les membres du Conseil 茅lus par le personnel administratif et de soutien;
• le (la) pr茅sident(e) du Conseil;
• un(e) des vice-pr茅sident(e)s du Conseil;
• le (la) recteur(-trice).

2.3 Le (La) pr茅sident(e) du Conseil est le (la) pr茅sident(e) du Comit茅 ex茅cutif, et l鈥檜n(e) des vice-pr茅sident(e)s du Conseil est nomm茅(e) vice-pr茅sident(e) du Comit茅 par le Conseil.

2.4 Le (La) pr茅sident(e) est 茅galement gestionnaire principal(e) du Comit茅.

2.5 Le (La) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou son (sa) d茅l茅gu茅(e) fait office de secr茅taire et de conseiller(-猫re) en gouvernance aupr猫s du Comit茅.

2.6 S鈥檌l y a lieu, afin de faciliter les travaux du Comit茅, le (la) pr茅sident(e) du Comit茅, le (la) gestionnaire principal(e) ou le (la) secr茅taire peuvent inviter des membres du personnel de l鈥橴niversit茅 脿 participer, 脿 titre de personnes-ressources, 脿 des aspects pr茅cis de la discussion.

3. Attributions du Comit茅

3.1 En vertu des Statuts, le Comit茅 exerce tous les pouvoirs conf茅r茅s au Conseil entre les r茅unions ordinaires du Conseil, 脿 l鈥檈xception des pouvoirs suivants :

• modifier ou abroger l鈥檜n ou l鈥檈nsemble des Statuts;
• nommer un(e) chancelier(-li猫re);
• nommer un(e) recteur(-trice);
• cong茅dier un membre du corps enseignant ou un membre de la haute direction.

3.1.1 Sans limiter la g茅n茅ralit茅 de ce qui pr茅c猫de, le Comit茅 peut :

• approuver le budget de fonctionnement ou les 茅tats financiers de l鈥橴niversit茅, seulement dans des circonstances exceptionnelles;
• examiner et approuver la nomination d鈥檜n membre 脿 titre personnel du Conseil, seulement dans des circonstances exceptionnelles;
• examiner les questions relatives aux ressources humaines pour le personnel enseignant qui lui sont soumises par le Comit茅 des ressources humaines, le (la) recteur(-trice) ou le (la) provost;
• examiner toute autre question soumise au Conseil des gouverneurs par un comit茅 du Conseil, le (la) recteur(-trice), le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes, un(e) vice-recteur(-trice), le (la) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou un organisme qui ne rel猫ve pas de l鈥橴niversit茅;
• approuver au nom du Conseil la r茅solution annuelle d鈥檈mprunt demand茅e par Financement-Qu茅bec ou tout autre organisme gouvernemental 茅quivalent.

3.2 En outre, le Comit茅 aide le Conseil des gouverneurs 脿 s鈥檃cquitter de ses responsabilit茅s en mati猫re de gouvernance en servant de forum de discussion sur les objectifs institutionnels relatifs aux efforts d鈥檃vancement de l鈥橴niversit茅, aux affaires publiques, aux relations externes et aux communications strat茅giques.

3.2.1 Sans limiter la g茅n茅ralit茅 de ce qui pr茅c猫de, le Comit茅 :

• examine les strat茅gies et les plans de l鈥橴niversit茅 concernant des questions telles que l鈥檈ngagement communautaire, la mobilisation des parties prenantes, les relations avec le gouvernement et le public et, au moins une fois par ann茅e, il re莽oit des rapports sur ces questions;
• examine l鈥檌ncidence de ces strat茅gies et de ces plans sur la r茅putation de l鈥橴niversit茅, 脿 l鈥檃ide d鈥檌ndicateurs de rendement cl茅s pr茅cis;
• demande, re莽oit et examine des rapports p茅riodiques et sp茅ciaux sur des questions susceptibles de pr茅senter un risque important pour l鈥檌mage de marque et la r茅putation de l鈥橴niversit茅;
• demande et re莽oit des rapports sur les activit茅s philanthropiques de l鈥橴niversit茅;
• examine toute question soulev茅e par le Conseil des gouverneurs, le (la) recteur(-trice) ou un(e) vice-recteur(-trice) et ayant trait aux communications et aux relations externes ou 脿 l鈥檃vancement universitaire.

4. Dispositions g茅n茅rales

1. Le Comit茅 ex茅cutif se r茅unit r茅guli猫rement, g茅n茅ralement pendant les mois o霉 le Conseil des gouverneurs ne se r茅unit pas, ou entre les r茅unions ordinaires du Conseil, selon les besoins. Le Comit茅 dispose d鈥檜n calendrier des travaux, tenu par le (la) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou son (sa) d茅l茅gu茅(e), et s鈥檃ssure ainsi que l鈥檕rdre du jour de chaque r茅union porte sur les responsabilit茅s 茅nonc茅es dans le pr茅sent mandat.
2. Conform茅ment aux dispositions pertinentes des Statuts, le Comit茅 pr茅sente 脿 chaque r茅union ordinaire du Conseil un rapport sur toutes les questions qu鈥檌l a trait茅es depuis la r茅union ordinaire pr茅c茅dente du Conseil.
3. Le Comit茅 r茅examine son mandat au moins une fois tous les cinq ans, et en recommande toute modification au Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique du Conseil.

Derni猫re r茅vision
Conseil des gouverneurs : 31 ao没t 2023

Modifications pr茅c茅dentes
Conseil des gouverneurs : 27 septembre 2012
Comit茅 ex茅cutif : 24 septembre 2007
Conseil des gouverneurs : 21 avril 2016
Comit茅 ex茅cutif : 16 juin 2022