Membres

Conseiller sp茅cial

Professeur Christopher Manfredi, provost et vice-recteur principal aux 茅tudes

Calendrier des r茅unions

Mandat du Comit茅 des ressources humaines

Dispositions habilitantes

Le Comit茅 des ressources humaines (le 芦 Comit茅 禄) est constitu茅 sous l鈥櫭ゞide du Conseil des gouverneurs (le 芦 Conseil 禄) de l鈥橴niversit茅 看片视频 (l鈥櫬� Universit茅 禄), 脿 qui il rend compte. Il fonctionne conform茅ment au pr茅sent mandat et au r猫glement des comit茅s du Conseil des gouverneurs de l鈥橴niversit茅 看片视频 (le 芦 R猫glement 禄). Conform茅ment au R猫glement, les r茅unions des comit茅s du Conseil se tiennent 脿 huis clos, mais le Comit茅 des ressources humaines peut d茅cider de tenir une r茅union ou une partie d鈥檜ne r茅union en s茅ance ouverte.

Nonobstant les dispositions 茅nonc茅es ci-dessous, le Comit茅 n鈥檃 pas le pouvoir de nommer, de reconduire dans ses fonctions ou de cong茅dier un(e) employ茅(e) de l鈥橴niversit茅.

1. Composition

1. 脌 l鈥檈xception des nominations des membres d鈥檕ffice, les nominations au Comit茅 sont approuv茅es par le Conseil des gouverneurs, normalement sur recommandation du Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique.
2.  
   1. 脌 l鈥檈xclusion des membres d鈥檕ffice, le Comit茅 se compose de cinq 脿 huit membres, s茅lectionn茅s, comme indiqu茅 ci-dessous, parmi les cat茅gories suivantes :
      • au moins trois personnes s茅lectionn茅es parmi les membres 脿 titre personnel du Conseil, les membres du Conseil faisant partie de l鈥橝ssociation des dipl么m茅es et dipl么m茅s et les gouverneur(e)s 茅m茅rites, dont au moins un membre 脿 titre personnel du Conseil;
      • au moins un membre du grand public.
   2. Les membres de la population 茅tudiante et du personnel de l鈥橴niversit茅, ainsi que les personnes ayant conclu un march茅 de services personnels avec l鈥橴niversit茅, 脿 l鈥檈xception du (de la) recteur(-trice), ne peuvent pas si茅ger au Comit茅.
3. Le (La) pr茅sident(e) du Conseil des gouverneurs et le (la) recteur(-trice) et vice-chancelier(-li猫re) sont membres d鈥檕ffice du Comit茅.
4. Le (La) pr茅sident(e) du Comit茅 est nomm茅(e) par le Conseil, normalement sur recommandation du Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique.
5. Le Comit茅 peut recommander la nomination d鈥檜n(e) vice-pr茅sident(e) du Comit茅 par le Conseil, sur recommandation du Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique.
6. Le (La) vice-recteur(-trice) 脿 l鈥檃dministration et aux finances fait office de gestionnaire principal(e) du Comit茅.
7. Le (La) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou son (sa) d茅l茅gu茅(e) fait office de secr茅taire et de conseiller(-猫re) en gouvernance aupr猫s du Comit茅.
8. Pour les questions de ressources humaines soulev茅es par le (la) gestionnaire principal(e) ou le (la) secr茅taire, le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes fait office de conseiller(-猫re) sp茅cial(e) aupr猫s du Comit茅 et assiste aux r茅unions portant sur des points pr茅cis.
9. S鈥檌l y a lieu, afin de faciliter les travaux du Comit茅, le (la) gestionnaire principal(e) et le (la) secr茅taire peuvent inviter des membres du personnel de l鈥橴niversit茅 脿 participer, 脿 titre de personnes-ressources, 脿 des aspects pr茅cis de la discussion.

2. Attributions

Le Comit茅 aide le Conseil 脿 s鈥檃cquitter de ses responsabilit茅s en mati猫re de gouvernance relatives aux questions de ressources humaines pour le personnel de l鈥橴niversit茅, et supervise la gestion du capital humain afin d鈥檃ider l鈥橴niversit茅 脿 atteindre ses objectifs strat茅giques.

Le Comit茅 peut examiner d鈥檃utres questions qui lui sont soumises par le Conseil, le (la) recteur(-trice), le (la) vice-recteur(-trice) 脿 l鈥檃dministration et aux finances ou le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes.

Sans limiter la g茅n茅ralit茅 de ce qui pr茅c猫de, voici les attributions du Comit茅 :

2.1 Fonctions d茅l茅gu茅es par le Conseil des gouverneurs

1. Examiner et approuver la politique salariale annuelle pour le personnel enseignant, en tenant compte des recommandations du (de la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes, du Comit茅 sur la r茅mun茅ration du personnel enseignant, s鈥檌l y a lieu, des projections budg茅taires de l鈥橴niversit茅 et des tendances observ茅es dans d鈥檃utres universit茅s et dans les secteurs concern茅s, selon le cas;
2. examiner et approuver les politiques salariales annuelles pour le personnel des cat茅gories Cadres, professionnels et employ茅s exclus (MPEX) et Cadres sup茅rieurs (non syndiqu茅s), en tenant compte des recommandations du (de la) vice-recteur(-trice) 脿 l鈥檃dministration et aux finances, des projections budg茅taires de l鈥橴niversit茅, et des tendances observ茅es dans d鈥檃utres universit茅s et dans les secteurs concern茅s;
3. examiner et approuver les mandats de n茅gociation des conventions collectives avec les unit茅s de n茅gociation accr茅dit茅es;
4. chaque ann茅e, examiner et approuver la couverture du r茅gime d鈥檃vantages sociaux du personnel et le renouvellement des taux de cotisations, en tenant compte des tendances actuelles du march茅 et des recommandations du (de la) vice-recteur(-trice) 脿 l鈥檃dministration et aux finances et du Comit茅 consultatif sur le r茅gime d鈥檃vantages sociaux du personnel, s鈥檌l y a lieu;
5. autoriser le cadre de d茅penses pour les sommes n茅cessaires au paiement de gratifications, d鈥檃llocations et de pensions de retraite, et de prestations d鈥檃ssurances vie ou d鈥檃utres assurances (y compris l鈥檃ssurance maladie) au personnel, lorsque ce paiement n鈥檈st pas d茅termin茅 par des politiques, des conventions collectives ou des r茅gimes collectifs approuv茅s;
6. en ce qui concerne la r茅mun茅ration des cadres sup茅rieurs :
   1. surveiller les tendances en mati猫re de r茅mun茅ration des hauts dirigeants dans d鈥檃utres universit茅s et dans les secteurs pertinents, et examiner et approuver les cadres et les politiques sur la r茅mun茅ration, la mise 脿 la retraite et le r茅gime de retraite du (de la) recteur(-trice) et vice-chancelier(-li猫re), du (de la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes, du (de la) premier(-i猫re) vice-provost, des autres vice-provosts, des vice-recteurs(-trices), des vice-recteurs(-trices) associ茅(e)s, des vice-recteurs(-trices) adjoint(e)s, des doyen(ne)s et des autres membres de la haute direction, ainsi que les rapports pr茅sent茅s 脿 ces sujets;
   2. examiner et approuver le contrat de travail du (de la) recteur(-trice) et toute modification qui y est apport茅e;
   3. recevoir et examiner l鈥櫭﹙aluation annuelle du (de la) pr茅sident(e) du Conseil des gouverneurs sur le rendement du (de la) recteur(-trice) et, chaque ann茅e, examiner et approuver la r茅mun茅ration du (de la) recteur(-trice) lors d鈥檜ne s茅ance 脿 huis clos du Comit茅, au cours de laquelle le (la) recteur(-trice) s鈥檃bstient de participer aux d茅lib茅rations et 脿 la prise de d茅cision;
   4. approuver les anomalies majeures dans les conditions relatives 脿 la nomination, 脿 la r茅mun茅ration et aux avantages sociaux importants des membres de la direction qui rel猫vent directement du (de la) recteur(-trice), comme les subventions hypoth茅caires et les pr锚ts-relais, selon les recommandations du (de la) recteur(-trice);
7. examiner r茅guli猫rement les risques li茅s aux questions de ressources humaines, notamment les plans et les rapports concernant le recrutement et les changements dans les effectifs globaux de l鈥橴niversit茅, et approuver ces plans, rapports et changements;
8. examiner p茅riodiquement les politiques, programmes et pratiques de l鈥橴niversit茅 en mati猫re de recrutement, de gestion du rendement et des talents, et de planification de la rel猫ve, en ce qui concerne le personnel enseignant et le personnel des cat茅gories Cadres, professionnels et employ茅s exclus (MPEX) et Cadres sup茅rieurs (non syndiqu茅s);
9. assurer la supervision g茅n茅rale des politiques et des processus qui garantissent la conformit茅 de l鈥橴niversit茅 aux lois, aux r猫glements, aux normes et aux codes de pratique pertinents sur la sant茅 et la s茅curit茅 au travail et environnementales;
10. recevoir et examiner le rapport annuel sur les questions de sant茅 et de s茅curit茅, ainsi que tous les rapports p茅riodiques qui peuvent lui 锚tre soumis;
11. superviser les progr猫s de l鈥橴niversit茅 en mati猫re d鈥櫭﹒uit茅, de diversit茅 et d鈥檌nclusion (EDI) au sein du personnel, notamment en ce qui concerne l鈥檈mploi ainsi que les conditions et le climat de travail s没rs et inclusifs;
12. recevoir et examiner les rapports sur les questions li茅es 脿 l鈥櫭﹒uit茅 en mati猫re d鈥檈mploi, au harc猫lement, 脿 la discrimination et 脿 la violence sexuelle, et superviser et 茅valuer les progr猫s de l鈥橴niversit茅 en ce qui concerne les priorit茅s strat茅giques dans ces domaines, dans la mesure o霉 elles ont une incidence sur le personnel de l鈥橴niversit茅.

2.2 Fonctions soumises 脿 l鈥檃utorit茅 du Conseil des gouverneurs

1. examiner les politiques importantes r茅gissant les ressources humaines de l鈥橴niversit茅, ainsi que toute modification qui leur est apport茅e, et formuler des recommandations 脿 leur sujet au Conseil;
2. recevoir et examiner les rapports et recommandations du Comit茅 d鈥檃dministration des retraites et formuler des recommandations au Conseil en ce qui concerne la conception du r茅gime de retraite de l鈥橴niversit茅 看片视频 et toute autre question relative aux r茅gimes de retraite relevant de l鈥檃utorit茅 du Conseil;

3. Dispositions g茅n茅rales

1. Le Comit茅 des ressources humaines se r茅unit au moins trois fois par ann茅e. Le Comit茅 dispose d鈥檜n calendrier des travaux, tenu par le (la) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou son (sa) d茅l茅gu茅(e), et s鈥檃ssure ainsi que l鈥檕rdre du jour de chaque r茅union porte sur les responsabilit茅s 茅nonc茅es dans le pr茅sent mandat.
2. Le Comit茅 pr茅sente r茅guli猫rement un rapport au Conseil, dans un d茅lai raisonnable apr猫s la tenue d鈥檜ne r茅union du Comit茅.
3. Le Comit茅 r茅examine son mandat au moins une fois tous les cinq ans, et en recommande toute modification au Comit茅 de nomination, de gouvernance et d鈥櫭﹖hique du Conseil.

Derni猫re r茅vision
Conseil des gouverneurs : 18 mai 2023

Modifications pr茅c茅dentes
Comit茅 ex茅cutif : 24 septembre 2007
Conseil des gouverneurs : 7 d茅cembre 2009
Comit茅 ex茅cutif : 25 janvier 2010
Conseil des gouverneurs : 27 septembre 2012
Conseil des gouverneurs : 8 octobre 2015
Conseil des gouverneurs : 21 avril 2016